1 Aire différenciée d'habitat
1/ 4 Sous-aire d'habitat groupé en ordre semi-continu et discontinu
Par habitat en ordre semi-continu, on entend un habitat caractérisé par une dominante de constructions non jointives ou groupées par 3 constructions au maximum et par habitat en ordre discontinu un habitat caractérisé par une dominante de constructions isolées.
Principales caractéristiques de la sous-aire
Cette sous-aire reprend les ensembles d'habitations sociales, locatives ou acquisitives, situés sur le territoire de la Commune de Neupré. Il s’agit des ensembles de l’Oseraie, du Domaine de Neuville, des Trixhes et de la Terre aux Passages.
Ces périmètres sont caractérisés principalement par la présence de constructions de logements unifamiliaux ou d’appartements ainsi que de bâtiments comprenant des équipements communautaires.
Elle est incluse dans la zone d’habitat du plan de secteur (le Domaine) et d’habitat à caractère rural (l’Oseraie, les Trixhes et la Terre aux Passages). Un périmètre couvre une zone d’aménagement communal concerté (l’Oseraie).
Cette sous-aire d'habitat à caractère groupé possède des caractéristiques urbanistiques et architecturales homogènes par sous-ensemble d'habitations :
- densité de constructions relativement importante le long des voiries,
- implantation en recul constant par rapport à l'alignement,
- constructions mitoyennes généralement jumelées ou en rangées,
- constructions - types reproduites en plus d'une dizaine d'exemplaires dans les périmètres concernés,
- gabarits, volumes, matériaux, compositions de façade... identiques ou avec de légères variations.
Les bâtiments participent à la définition d’espaces publics structurés.
Les caractéristiques architecturales du bâti et plus particulièrement la volumétrie et les façades à rue confèrent à ces ensembles une cohérence qu'il faut préserver.
Options urbanistiques
Dans cette sous-aire, il importe dès lors de conserver les modèles de référence ou éventuellement de les modifier par sous-ensemble d'habitations afin de préserver cette cohérence d'ensemble.
Le règlement communal d'urbanisme s'attachera au maintien des caractéristiques du bâti existant notamment le respect des volumes et les pentes de toiture ainsi que du mode d'implantation du bâti par rapport à la voirie. Le traitement de la zone de recul à rue, l'intégration des volumes secondaires et annexes, l'utilisation de matériaux et des teintes seront en concordance avec les constructions voisines.
Dans ces périmètres, on évitera la construction ou la reconstruction de tout bâtiment qui ne serait pas semblable (implantation, gabarit, volume, matériaux, composition de façade) à l'un de ses voisins immédiats. Lors de transformations et d'extensions des bâtiments, on veillera à limiter les types de matériaux autorisés de façon à conserver l'unité de l'ensemble.
Pour la sous-aire comprenant notamment la zone d’aménagement communal concerté de l’Oseraie (La Rimière), le parti urbanistique de l’extension sera identique au parti de la partie déjà existante, avec un recul à rue de l’ordre de 5 mètres et des implantations semi-continues en mitoyenneté. Le traitement des zones de recul, les gabarits, les volumes, les matériaux seront harmonisés pour l’ensemble d’une rue ou d’une place.
Une cohérence doit être recherchée dans le traitement des zones de recul des constructions implantées le long d'une même rue.
Toutefois, des volumes ou édifices abritant des fonctions publiques ou communautaires pourront, par dérogation, avoir une hauteur plus importante en vue d’un effet de repère visuel. De même, des implantations de ces volumes en recul pourront être admises, à condition que la perspective visuelle continue de la rue soit assurée par un ou plusieurs volumes bâtis ou par des éléments de clôture architecturés.
Prescriptions urbanistiques
Des bâtiments
Implantation
Règles générales
Volume principal
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Le volume principal sera implanté à front de voirie, parallèlement ou perpendiculairement à celle-ci, ou avec une marge de recul par rapport à l'alignement comprise entre 3 et 6 mètres. L'implantation à la limite de propriété ou en mitoyenneté est autorisée.
S'il existe un front de bâtisse en recul, le volume principal devra être implanté dans le prolongement du front de bâtisse existant; il pourra cependant l'être avec une marge d'avancée ou de recul de 2 mètres maximum par rapport à celui-ci en vue d'assurer l'intégration avec les constructions voisines.
S'il existe un alignement défini par un plan d'alignement, le volume principal devra être implanté sur cet alignement ou en recul de celui-ci avec un recul maximum de 6 mètres par rapport à la limite du domaine public de la voirie.
Dans la sous-aire de l’Oseraie, l’implantation des volumes sera identique aux implantations déjà existantes, avec un recul à rue de l’ordre de 5 mètres et des implantations semi-continues en mitoyenneté. |
Volumes secondaires |
Le(s) volume(s) secondaire(s) éventuel(s) sera (seront) implanté(s) soit sur l'alignement, soit avec une marge de recul comprise entre 3 et 6 mètres maximum par rapport à celui-ci, soit contre une façade latérale ou contre la façade arrière. Les volumes secondaires devront s'articuler au volume principal sans détruire la volumétrie principale. |
Volumes annexes |
Le(s) volume(s) annexe(s) éventuel(s) sera (seront) implanté(s) au-delà du volume principal, sauf dans le cas d'implantation contre un mur mitoyen décrit ci-après. Les volumes annexes pourront éventuellement être implantés comme le volume principal; dans ce cas, ils s'articuleront aux volumes principal et secondaire(s) éventuels sans détruire leur volumétrie. Leur superficie au sol est limitée à 40 m2 s'il s'agit de volumes annexes complémentaires à une habitation.
Les volumes non complémentaires à l'habitation (du type atelier, hangar, grange, étable) auront une superficie au sol limitée à 150 m2 maximum.
Les annexes à usage d'abri de jardin et les serres de moins de 12 m2 sont autorisées à condition d'être implantées nettement au-delà du volume principal ou secondaire.
Les volumes annexes sont limités à deux volumes maximum par parcelle. |
Mitoyenneté
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S'il existe un ou plusieurs murs mitoyens voisins, le volume principal sera implanté contre un mur mitoyen au moins. Les volumes secondaires ou annexes éventuels pourront être implantés contre un mur mitoyen.
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Relief du sol
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L'implantation des volumes et l'aménagement de leurs abords respecteront le relief naturel du sol. Le rez-de-chaussée épousera le niveau naturel du terrain de façon à limiter au maximum les déblais et les remblais. A cet effet, les documents de demande de permis seront très précis quant aux cotes de niveau du terrain naturel, du terrain modifié et de la construction projetée.
Si le terrain est situé en contre-haut de la voirie (soit que le niveau moyen de la zone d'implantation est surélevé d'au moins 0,50 mètre par rapport au niveau moyen de la voirie), un accord préalable de l'administration communale est obligatoire en ce qui concerne l'implantation avant l'introduction de la demande de permis d’urbanisme.
Dans ce cas, l'on cherchera à respecter les principes suivants.
On donnera la préférence à l'implantation avec un recul de 3 à 6 mètres, parallèlement ou perpendiculairement à l'alignement. On évitera les entailles perpendiculaires au talus naturel. Les accès carrossables seront de préférence réalisés tangentiellement à la pente naturelle ou au talus.
Le niveau du rez-de-chaussée ne devrait pas être surélevé de plus de 1,50 mètre au-dessus du niveau moyen de la voirie.
Si le terrain est situé en contrebas de la voirie (soit que le niveau moyen de la voirie est surélevé d'au moins 0,50 mètre par rapport au niveau moyen de la zone d'implantation), l'implantation se fera avec un recul inférieur à 6 mètres par rapport à l'alignement. Dans ce cas, le niveau du rez-de-chaussée ne pourra en aucun cas être situé à plus de 0,50 mètre sous le niveau moyen de la voirie. |
Autres prescriptions
Garages à rue
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Les garages à rue se situeront de plain-pied avec le domaine public de la voirie. Si la configuration du terrain ne le permet pas, la rampe d'accès présentera une pente maximum de 4 % sur les 6 premiers mètres de la zone de recul et une pente maximum de 15 % au-delà des 5 premiers mètres. |
Marges de recul
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La marge de recul latéral pour les bâtiments non mitoyens sera d'au moins 3 mètres. La marge de recul arrière, mesurée entre le point le plus rapproché et la limite de propriété, aura au moins 4 mètres.
Les abris de jardins seront érigés sur une limite mitoyenne ou à 1,00 mètre au moins des limites mitoyennes et dissimulés dans un environnement végétal qui en assure l'intégration discrète. |
Largeur de façade à rue et découpage parcellaire |
Lors de la construction ou de la reconstruction individuelle ou simultanée de deux ou plusieurs bâtiments sur un même fond ou sur des fonds contigus, chaque bâtiment constituera une unité par sa configuration architecturale en relation avec le découpage parcellaire et sera donc nettement distinct des autres.
La largeur des parcelles résultant d'un lotissement ne pourra être inférieure à 9 mètres. La superficie d’une parcelle résultant d’un lotissement sera de 3 ares au moins. |
Profondeur des volumes principaux et secondaires
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La profondeur totale des volumes secondaires et du volume principal n'excédera pas 12 mètres à compter perpendiculairement à la façade principale. La profondeur des volumes annexes complémentaires à une habitation n'excédera pas 8 mètres. |
Hauteur
Volume principal
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La hauteur sous gouttières du volume principal aura un maximum de 6 mètres. Ceci permettra de réaliser au maximum deux niveaux plus éventuellement un engagé dans la toiture. Cette hauteur est calculée entre le niveau moyen du sol (le niveau naturel étant éventuellement modifié) et le niveau moyen de la gouttière la plus haute.
La différence de hauteur entre deux volumes principaux contigus ne peut excéder 2 mètres.
Dans sous-aire de l’Oseraie, la hauteur sous gouttière des volumes sera identique à celle des volumes existants. |
Volumes secondaires et annexes
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La hauteur sous gouttières des volumes secondaires et annexes éventuels sera nettement inférieure à la hauteur sous gouttières du volume principal.
Les hauteurs sous gouttières et faîtes doivent être en harmonie avec celles des constructions voisines. |
Clôtures |
La hauteur de clôture sera de 1,50 mètre maximum. |
Toitures
Versants et faîtage
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Les volumes principaux comprennent une toiture à deux versants droits de même inclinaison. Les versants seront de même longueur de pente.
Les volumes secondaires et les volumes annexes éventuels comprennent une toiture en pente, d'un ou de deux versants.
Les toitures plates sont autorisées pour autant qu’elles soient de petite dimension et qu ‘elles servent d’articulation entre différents volumes.
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Pentes
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Les pentes de toitures des volumes principaux seront continues et comprise entre 30° et 45°.
L'inclinaison des toitures sera de préférence parallèle à celle des volumes contigus.
La pente des toitures des volumes secondaires et annexes sera identique à celle de la toiture du volume principal, ou éventuellement d’un volume voisin auquel ils se réfèrent. Pour les volumes secondaires du type véranda la pente sera comprise entre 15 et 45°.
Dans sous-aire de l’Oseraie, la pente des toitures sera identique à celle des volumes existants. |
Percements et éléments saillants
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Les lucarnes doivent être en relation avec l'architecture de la façade; elles seront en harmonie avec le type de toiture propre aux constructions traditionnelles locales et ne détruiront pas la volumétrie principale.
Les tabatières rampantes ne pourront pas excéder un vingtième de la surface de la toiture.
Les souches de cheminées seront réduites en nombre et seront situées à proximité du faîtage. |
Transformation
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Lors de la transformation d'un bâtiment d'architecture traditionnelle, le volume des toitures devra être conservé intégralement. Toutefois, la réalisation de lucarnes et tabatières rampantes est autorisée comme définie ci-dessus. |
Matériaux d'élévation
Parement
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Toutes les maçonneries seront traitées pour l'ensemble des façades et pignons avec le même matériau défini ci-dessous et avec le même caractère architectural.
Le matériau de parement des élévations sera :
- la brique de teinte rouge-brun foncé d'une hauteur de 5 à 10 cm, joints non compris;
- le bloc ou la brique de béton de ton gris clair à gris moyen dont la hauteur est comprise entre 5 et 10 cm, joints non compris;
- la pierre (calcaire, grès, grès schisteux);
- l'enduit rugueux de teinte gris clair à gris moyen ou de teinte beige clair à beige moyen teinté dans la masse;
- un matériau défini ci-avant recouvert d'une peinture mate, uniforme, de ton gris clair à gris moyen ou de teinte beige clair à beige moyen.
Dans le choix de ces matériaux, on tiendra compte de la texture et de la tonalité des constructions voisines.
Dans la sous-aire de l’Oseraie, les matériaux seront identiques ou s’harmoniseront avec ceux des volumes existants.
La combinaison de la brique et de la pierre est autorisée.
Les matériaux de parement en pierre et en brique, s'ils sont alternés, le seront par bandeaux, par ensembles ou par regroupements des encadrements de baies, de manière à structurer ces élévations.
Le bardage de teinte foncée réalisé avec les matériaux prescrits pour les couvertures ou avec le bois rainuré verticalement ou horizontalement de ton naturel est autorisé pour les pignons et les façades. Le bardage en zinc prépatiné ou non, de texture mate à joint debout est autorisé pour les façades sans toutefois dépasser 60% de la surface.
Pour les abris de jardin, outre les matériaux repris ci-dessus, on pourra utiliser le bois, la tôle ou le verre. |
Aspect
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La mise en oeuvre des matériaux devra être réalisée en respectant la texture, la tonalité, la dimension des modules et l'appareil des maçonneries traditionnelles locales. Les maçonneries de pierre seront obligatoirement à assises réglées horizontales.
S'il n'existe pas de construction attenante ou si les parements des murs mitoyens sont apparents, ils seront réalisés dans le matériau de parement défini plus haut.
Les enduits seront exécutés dans un délai maximal d'un an à partir de la fin des travaux et renouvelés chaque fois que nécessaire.
La peinture dans un ton autre que gris clair ou gris moyen ou beige clair à beige moyen, le chaulage et le badigeonnage des façades sont exclus, sauf dans le cas où plusieurs bâtiments voisins présentent un même ton. Dans ce cas, la peinture sera d'un ton identique au ton existant. |
Eléments de finition
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Les encadrements seront :
- soit en pierre de taille (schiste scié ou pierre bleue massifs);
- soit en pierre reconstituée de ton gris;
- soit en brique du même type que celle des façades.
Leur ton doit être harmonisé avec celui des parements. Le profil des encadrements sera semblable à celui de l'architecture traditionnelle locale. |
Murs de clôture, murs séparatifs et murs de soutènement |
Les matériaux des clôtures en maçonnerie, murs séparatifs ou de soutènement seront les mêmes que ceux définis pour les matériaux de parement. |
Matériaux de couverture
Couverture des toitures
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Le matériau de couverture des toitures sera :
- la tuile de terre cuite ou de béton de teinte gris foncé, brun foncé ou noire;
- l'ardoise naturelle;
- l'ardoise artificielle de teinte foncée;
- le zinc prépatiné ou non, à joint debout;
- éventuellement, pour les versants supérieurs à 150 m2, l'élément ondulé de teinte foncée ou les éléments profilés en métal (zinc, plomb ou acier traité) de ton noir, gris anthracite ou bleu foncé, de texture mate.
Tout autre composant de toiture présentant un aspect pouvant être assimilé à ces matériaux sera éventuellement admis.
Dans la sous-aire de l’Oseraie, les matériaux seront identiques ou s’harmoniseront avec ceux des volumes existants.
Pour la tuile, le relief de la tuile ou d'un module comprenant plusieurs tuiles aura un dessin marquant des creux verticaux et non horizontaux.
Pour les abris de jardin, outre les matériaux repris ci-dessus, on pourra utiliser un revêtement asphaltique, la tôle ou le verre.
Pour les vérandas, les serres et les autres éléments vitrés de toiture, le matériau utilisé pourra être le verre, le verre armé ou un matériau synthétique (polycarbonate) pour autant qu’il s'harmonise avec la tonalité et la texture des autres matériaux de toiture.
Les souches de cheminées peuvent être revêtues de bardage en ardoise naturelle ou artificielle de teinte identique à celle du matériau de couverture ou être réalisée en métal. |
Aspect
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La tonalité et la texture des matériaux de couverture d'un même volume s'harmoniseront entre elles et avec celles des volumes voisins.
Pour la tuile, le relief de la tuile ou d'un module comprenant plusieurs tuiles aura un dessin marquant des creux verticaux et non horizontaux.
La dimension des modules de toiture sera proche de celle des modules de toiture de l'architecture traditionnelle locale.
La forme des ardoises naturelles ou artificielles sera soit rectangulaire avec pose en double recouvrement, soit en losange.
Les verrières de toiture, les serres, capteurs solaires et autres éléments vitrés de toiture sont éventuellement admis dans la mesure où ils s'articulent avec la volumétrie principale et où les matériaux utilisés s'harmonisent avec la tonalité et la texture des autres matériaux de toiture.
Les panneaux capteurs solaires sont incorporés dans la toiture ou posés avec une surélévation de 0,30 mètre maximum ; leur surface est limitée à 10 m². |
Transformation
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La tonalité et la texture des matériaux de couverture d'un même volume s'harmoniseront avec celles du volume ancien en cas de transformation ou d'agrandissement. |
Baies et ouvertures
Composition des façades
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Les volumes à construire ou à reconstruire présenteront une ou plusieurs façades à rue dont l'ensemble des baies sera caractérisé par une dominante verticale et totalisera une surface maximum de 50% par rapport aux élévations, en ce non compris les toitures. L'effet de verticalité sera obtenu par des baies dont le rapport hauteur/largeur est compris entre 1 et 2,5, par une juxtaposition de baies verticales ou par division verticale des baies notamment par des colonnes, des trumeaux, des montants de menuiserie.
Cette prescription ne s'applique pas aux rez-de-chaussée commerciaux et aux équipements communautaires pour lesquels la surface des baies totalisera au maximum 60%.
Toutefois les façades non visibles depuis la voirie peuvent comporter des baies de rez-de-chaussée présentant d’autres proportions. Les fenêtres en sailles sur une façade et les bow-windows sont autorises pour autant qu’ils soient en relation avec l’architecture de la façade et qu’ils ne détruisent pas la volumétrie principale.
Les tonnelles, les pergolas et les petites constructions de jardin en bois sont autorisées pour autant qu’elles s’intègrent discrètement dans l’environnement.
Les balcons, loggias et saillies seront traités de manière à s'harmoniser avec l'architecture de la façade en s'intégrant à la verticalité des baies et ouvertures.
Les garde-corps éventuels seront de même facture pour l'ensemble de la façade. |
Menuiseries |
Les menuiseries des portes, fenêtres et corniches seront traitées pour l'ensemble de la façade et pour chacun des éléments, suivant une même tonalité, une même facture et une même texture. Ces menuiseries seront :
- soit de couleur blanche;
- soit de couleur en harmonie avec la pigmentation de la façade (bleu foncé, vert foncé, bordeaux foncé, brun foncé);
- soit en bois de ton naturel.
Les portes d'entrée et de garage en aluminium d'aspect métallisé sont exclues. Toutefois, l'usage de châssis métallique est éventuellement autorisé pour les baies des rez-de-chaussée commerciaux et d'équipements communautaires.
L'aménagement des façades au rez-de-chaussée pour des besoins commerciaux ne peut en aucun cas dépasser le niveau du plancher du premier étage. |
Transformations |
Les transformations de façades seront réalisées en se basant sur les règles définies dans le présent règlement. |
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