Règlement communal d’urbanisme

Ci-dessous vous trouverez, disponibles en fichiers téléchargeables, les différentes parties du règlement communal d’urbanisme. Celui-ci est divisé afin de faciliter l’accès à l’information qui vous concerne. N’hésitez pas à contacter le service Urbanisme pour vous guider dans le règlement.

Comment trouver les renseignements ?

Table des matières

Prescriptions générales

Champs d’applications

Les zones 1/1 de centre

Les zones ½ d’habitat traditionnel

Les zones 1/3 hors centre

Les zones 1/4 d’habitat groupé

Les zones 1/5 d’habitat résidentiel

Zone 2 d’activité économique industrielle

Zone 3 d’activité économique mixte

Zone 4 d’équipements communautaires

Zone 5 Aires rurales

Définitions et rappels

Cartes et plans

Situation juridique

Carte RCU

Synthèse des contraintes

Plan d’affectation

Plan de secteur